Mon blog Passer au contenu principal

mentions légales colon-net

Le site www.colon-net.com est la propriété de Bernard Clavière.

 121, avenue du Général de Gaulle, 33190 Gironde sur Drot, France.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :

via notre page de contact
par courrier à : Bernard Clavière, 121, avenue du Général de Gaulle, 33190 Gironde sur Drot

Le contenu du site www.colon-net.com

Les informations présentées sur le site www.colon-net.com proviennent de sources diverses, de la littérature médicale, de récits d’expériences subjectives et d’observations personnelles. Elles sont fournies à titre indicatif, sont susceptibles de contenir des omissions et/ou erreurs et ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils d’ordre médical. A ce titre, elles ne sauraient engager la responsabilité de Bernard Clavière.

Si vous souffrez d’un problème quelconque de santé, vous devriez toujours vous en remettre à des professionnels de la médecine qui seuls, sont autorisés par la loi à vous guérir…

Bernard Clavière se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des modifications au site www.colon-net.com.

La responsabilité de Bernard Clavière ne saurait être engagée pour

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation des informations contenues dans le site www.colon-net.com ou tous sites auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.colon-net.com, ou de tout produit qui peut y être présenté ou vendu.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Bernard Clavière, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site www.colon-net.com lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Bernard Clavière des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site www.colon-net.com renonce à exercer tout recours contre Bernard Clavière dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site www.colon-net.com.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.colon-net.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.colon-net.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Bernard Clavière. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Bernard Clavière se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Reproduction de contenus

Pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site www.colon-net.com, merci de nous adresser un message sur notre page de contact